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Marques déposées par LOYER Bertrand
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CHATEAU LOYER BASTIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LOYER BASTIE
LOYER Bertrand

Numéro de dépôt :
3133372
Date de dépôt :
26/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2021
CHATEAU LOYER BASTIE de LOYER Bertrand

Présentation de la marque CHATEAU LOYER BASTIE

Déposée le 26 novembre 2001 par LOYER Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LOYER BASTIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est LOYER Bertrand domicilié(e) 37 boulevard Saint Michel - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LOYER & ABELLO domicilié(e) 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France.

La marque CHATEAU LOYER BASTIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LOYER BASTIE est expirée depuis le 26 novembre 2021.

LOYER Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE FONTIES , CHATEAU DE FONTIES


LOYER Bertrand - 37 boulevard Saint Michel - 75005 - PARIS - France


LOYER & ABELLO - 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2011 n°2479080 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-01

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant d'une exploitation réellement dénommée Château Loyer Bastié.